Antoine Courteault

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Antoine Courteault
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions
Deuxième section
Groupe:
composition
17 Février 201117/02/2011
De: Antoine Courteault
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions
Deuxième section
Groupe:
composition
03 Décembre 200803/12/2008
De: Antoine Courteault
désigné par la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu les lettres du premier président de la Cour de cassation du
5 avril 2006
du
20 octobre 2008
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:
cour_cassation
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Antoine Courteault
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions
Deuxième section
Groupe:
composition
09 Juin 200609/06/2006
De: Antoine Courteault
désigné par le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu les lettres du premier président de la Cour de cassation du
24 septembre 2003
du
5 avril 2006
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:
cour_cassation
nomination
25 Mai 200625/05/2006
De: Antoine Courteault
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
à raison de leur compétence financière et juridique ainsi que leur expérience en matière d'appel public à l'épargne et d'investissement de l'épargne dans des instruments financiers
Groupe:
nomination
25 Mai 200625/05/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.